Auto-école BELLARC
stages de récupération de points: Vendredi 27 et Samedi 28 Septembre

Mentions légales

1 Presentation du site internet :

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site bellarc.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire, créateur et responsable publication :
Marjolaine ROBQUIN présidente de la SASU Bellarc formation au capital de 500 €

11 rue des Terres Fortes - 77600 Chanteloup-en-Brie
01 60 07 97 47 - contact@bellarc.fr

N° Siret 830 977 716 00018 RCS Meaux
Tva Intracommunautaire : FR 83 830977716

Responsable technique :
Damien VALMARY (damien@bkmprod.com) pour BKM Production

Le site internet a été développé par : BKM Production

Le domaine et les contenus du site sont hébergés par : OVH SAS ( 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France )( www.ovh.com )

2 Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site http://bellarc.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://bellarc.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Bellarc formation, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site http://bellarc.fr est mis à jour régulièrement par Sabrina DANIEL. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3 Droits de propriété intellectuelle :

Tous les éléments (textes, images, graphiques, photos, dessins, modèles, vidéos, sons, éléments sonores…) contenus dans ce site internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de la société Bellarc formation et/ou de ses partenaires ayant-droits. Sauf autorisation expresse et préalable de la société Bellarc formation ou des ayant-droits, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou transformation, même partielle de ces éléments est interdite. Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. Seule est autorisée l'utilisation des éléments présents sur le site internet à des fins strictement personnelles. Les marques et logos reproduits sur ce site internet sont la propriété exclusive de Bellarc formation et/ou de ses partenaires ayant-droits. Toute reproduction, réédition, redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation expresse et préalable de leur titulaire concerné est interdite par la loi. En cas de reproduction sans autorisation, même partielle, du nom, du logo, engage la responsabilité civile et pénale de son auteur. L'exploitation ainsi que la reproduction, même partielle de ces éléments restent soumis à l'acceptation expresse, écrite et préalable de la société Bellarc formation et/ou de ses ayant-droits. Le responsable du site internet http://bellarc.fr est Marjolaine ROBQUIN. En application du code de la Propriété Intellectuelle, ainsi que des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, il est interdit de reproduire, de vendre, de distribuer, d'émettre, de diffuser, d'adapter, de modifier, de publier, de communiquer, même partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans autorisation expresse et préalable.

4 Protection des données personnelles :

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Le site bellarc.fr n'utilise pas de procédés qui lui permettraient de collecter de manière invisible des données nominatives. Les informations que vous avez ou allez saisir sur le site bellarc.fr ou que vous allez nous transmettre, pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par Bellarc formation. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer ce droit, veuillez nous adresser un courrier à : Bellarc formation, 11 rue des terres fortes 77600 Chanteloup-en-Brie.

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